Stock-options : les stratégies pour réduire la fiscalité

Les stock-options n’ont pas échappé à l’augmentation générale de la fiscalité. Il existe toutefois des moyens vous permettant d’optimiser votre choix en payant moins d’impôt. Notons en effet que le montant de cette fiscalité peut atteindre la barre des 50 % des gains réalisés par l’épargnant. Si auparavant, plusieurs solutions pouvaient être mises en œuvre afin d’alléger cette fiscalité, le législateur les a supprimés au fil du temps. Aujourd’hui, il ne vous reste plus qu’à opter pour le portage et les donations si les plans sont datés avant le 20 juin 2007.rn

Stock-options : le portage pour réduire la fiscalité

rn

Le délai de portage concerne ceux qui ont conservé leurs actions pendant deux ans de plus après leur achat définitif. Depuis le 27 avril 2000, les actionnaires ayant opté pour un délai de portage ont bénéficié d’un avantage substantiel en termes de fiscalité. Notons toutefois qu’une conservation des actions d’une durée de deux ans supplémentaire expose le stock-optionnaire à des risques liés à l’instabilité boursière. Cette option s’adresse uniquement à ceux qui disposent d’une certaine assurance sur l’équilibre du cours de la Bourse de leur société et souhaitant bénéficier d’une fiscalité réduite.

rn

Le portage est certes intéressant au niveau fiscal, cependant, l’investissement lié à un tel projet s’avère particulièrement important. La solution est de faire appel à un organisme financier comme les banques pour un financement spécifique. Les plus prudents, associent ce contrat avec une couverture d’assurance en cas d’une baisse de valeur des titres en Bourse. Avec une telle stratégie, vous bénéficierez d’une fiscalité réduite tout en ne faisant qu’une dépense minimale.

rnrn

La donation, une stratégie pour optimiser la fiscalité en stock-options

rn

Face aux difficultés et risques du portage, les stocks-optionnaires font de la donation leur solution favorite pour se défaire de la lourde charge de la fiscalité. Dans ce cas, vous devez vous dessaisir complètement de vos titres donnés. Avec cette stratégie, il ne reste plus aucune trace de la plus-value d’acquisition, cette charge n’incombe ni au bénéficiaire ni au donateur. Une fois la transaction finie, il ne reste plus au bénéficiaire qu’à s’acquitter de la plus-value de cession. Celle-ci apparaît particulièrement réduite si les titres sont vendus rapidement, car elle est calculée à partir du prix des titres le jour de la donation.

rnCette option a fait des heureux jusqu’à la sortie de la loi Tépa par le législateur. Ce dispositif a instauré un délai ne permettant plus cette pratique aux plans octroyés après le 20 juin 2007. Seuls ceux qui disposent des plans de stock-options avant cette date pourront encore bénéficier de cette faveur fiscale. Dans tous les cas, les droits de donation restent à payer, cependant, elles coûtent moins cher que les taxes sur les stock-options en vigueur.

Vous avez aimé cet article ? Faites le savoir !

Mr Moneyblog

Passionné par le monde de la Banque et plus largement celui du Crédit, je vous informe régulièrement de l'actualité, des bons plans pour optimiser vos Finances Personnelles.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.